Qu'est-ce qu'une assurance Homme clé ?

Assurance Homme clé : définition

L’Homme clé est la personne définie comme telle dans le contrat dont la disparition ou l’absence prolongée peut mettre en danger la pérennité de l’entreprise.

L’Homme clé est souvent le fondateur ou le dirigeant de l’entreprise, mais pas seulement.
Il peut notamment s’agir d’une personne disposant d’un savoir-faire technique, d’une expérience, d’une expertise ou d’un relationnel indispensable comme par exemple :

• Un responsable commercial dont dépend le chiffre d’affaires de l’entreprise
• Un chef cuisinier dans un restaurant
• Un « nez » chez un parfumeur
• Un grand couturier
• Un chercheur

Quelles sont les garanties assurance Homme clé ?

Les garanties assurance Homme clé diffèrent selon le contrat souscrit. Les garanties assurance Homme clé couvrent généralement le décès et la perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA).

Elles peuvent aussi, souvent en option, assurer l’invalidité permanente totale ou l’incapacité totale de travail (ITT) de l’Homme clé à la suite d’une maladie ou à un accident.

En cas de sinistre couvert par le contrat d’assurance Homme clé, l’entreprise reçoit un capital qui lui permettra de pallier par exemple une baisse de chiffre d’affaires, une perte de savoir-faire, de faire face aux dépenses de réorganisation, de maintenir l’image de l’entreprise vis-à-vis des partenaires et des investisseurs.
 

Assuré Homme clé : fonctionnement

L’entreprise est à la fois souscriptrice (ou adhérente en cas de contrat groupe) et bénéficiaire du contrat Homme clé. L’assuré(e) est l’Homme clé défini au contrat.
 

Assurance Homme clé : formalités médicales

En tant que contrat de prévoyance, l’assurance Homme clé est soumise à des formalités médicales (questionnaire médical ou examen médical plus poussé). L’Homme clé, désigné par l’entreprise doit s’y plier, à la demande de l’assureur, notamment au-delà d’un certain niveau de garantie.

Au regard de l’état de santé de l’Homme clé, l’assureur peut accepter le risque, l’accepter avec des garanties réduites ou avec une surprime, ou encore refuser l’adhésion.

En cas de réticence ou de fausse déclaration intentionnelle, l’entreprise et l’assuré s’expose à des sanctions : réduction de garanties ou nullité du contrat.
 

Assurance Homme clé : détermination des montants assurés

Le montant du capital assuré est défini à l’avance au contrat sur la base d’une estimation réalisée par l’entreprise. Cette étape est importante et réclame souvent une aide extérieure : expert-comptable ou conseiller spécialisé.

Ce montant repose sur une étude de la contribution de l’Homme clé à la richesse de l’entreprise. De nombreuses combinaisons sont possibles.

Exemple : Le montant de la garantie Décès/Perte Totale et Irréversible d’Autonomie et de la garantie Invalidité permanente totale pourra être déterminé à partir d’un pourcentage que l’assuré représente dans la réalisation de la marge brute d’exploitation de l'entreprise de l’année précédente. Ce pourcentage est déterminé par les documents financiers de l’entreprise.
 

Assurance Homme clé : résiliation

L’entreprise souscriptrice ou adhérente peut résilier son assurance Homme clé à chaque date anniversaire.

La résiliation de l’assurance Homme clé peut aussi s’effectuer par l’assureur en cas :

• De chômage, de cessation d’activité professionnelle ou de départ à la retraite de l’Homme clé
• De non-paiement des cotisations par l’entreprise adhérente ou souscriptrice

En cas de modification du risque (changement de la situation de l’assuré par exemple), l’assureur peut mettre fin aux garanties ou proposer une nouvelle prime. Si l’entreprise refuse ce nouveau tarif, les garanties prendront fin également.